Re: [fr-discuss] Organisation de la document fondation et associations

Le jeudi 04 novembre 2010 à 19:17 +0100, Marie jo Ooo a écrit :
> bonsoirr Florian
>
> Le 04/11/2010 17:23, Monfort Florian a écrit :
> > Le jeudi 04 novembre 2010 à 14:20 +0100, Marie jo Ooo a écrit :
> > > Bonjour,
> > >
> > > La document fondation est en pleine création et organisation.
> > > Quelle est à ce jour sa position par rapport à des associations
> > > afférentes à la Document fondation ?
> > > La fondation ayant une entité juridique, elle peut de se fait gérer des
> > > fonds et des moyens. ce que ne pouvait pas le projet Ooo
> > > Donc, est ce que des associations annexes seront bienvenues ou
> > > totalement exclues du système ? Existera t-il une charte globale à ces
> > > associations ?
> > > Sachant qu'il faut toutefois prévoir la représentativité du projet avec
> > > une assurance par exemple lors de salons ou autres.
> > >
> > > C'est Marie jo qui cause et je ne cite aucun nom en particulier mais
> > > vous voyez un peu où je veux en venir et là où je m'interroge... ;-)
> > >
> > > J'essaye de faire avancer le chmilblic et c'est pas simple je vous assure !
> > >
> > > Cordialement,
> > >
> > > Marie jo
> >
> > Et bien pour l'instant en France je ne suis pas sur qu'il y a d'autres
> > associations qui s'y joignent, mais parle-tu dans la DF dans sa
> > globalité ou uniquement dans l'entité juridique Française ?
> Je parle de la DF dans sa globalité. Une fondation n'a pas d'entité 
> juridique liée à un pays si j'ai bien compris.
> Beaucoup de projets native lang ont une entité juridique à côté. Qu'en 
> est il de ceux là ?
>
> Marie jo

Et bien je pense que dans ce cas là il vaut mieu juste voire sur la
mailing list anglophone. A ce que j'ai compris sur la mailing list
marketing la fondation est en train d'acquérir son statut juridique
officiel, mais j'ai l'impression qu'on parle plus du niveau européen que
national.

En France enregistrer l'association en loi 1901 serait assez aisé, mais
après pour recueillir des dons, installer des infrastructures etc c'est
autre chose ...


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